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Bibliothèque de l'Ecole des Chartes. Tome 156, fascicule 1, 1998. Rémanences du droit d'ancien régime dans la France contemporaine. Revue d'érudition publiée par la Société de l'Ecole des Chartes à Paris.

Édition coordonnée par Hervé BASTIEN
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Titre : Bibliothèque de l'Ecole des Chartes. Tome 156, fascicule 1, 1998. Rémanences du droit d'ancien régime dans la France contemporaine. Revue d'érudition publiée par la Société de l'Ecole des Chartes à Paris. Année : 1998 Pages : 316 Collection : Bibliothèque de l'Ecole des Chartes ISSN : 0373-6237 Numéro : 156-1
Support : Livre broché ISBN-13 : 978-2-600-05529-1
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Tome 156 , fasc. 1

Rémanences du droit d'Ancien Régime dans la France contemporaine

Avant-propos, par Pierre-Laurent FRIER. — Sur quelques adages : notes d'histoire et de jurisprudence, par Laurent BOYER. — La continuité de la procédure contentieuse administrative, par Jean MASSOT. — Échec aux Archives : la difficile affirmation d'une administration, par Françoise HILDESHEIMER. — La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences, par Isidoro SOFFIETTI. — Vivre sous l'empire du Code civil : les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle, par Jean HILAIRE. — Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice, par Paul-Louis MALAUSSÉNA. — À propos du droit international non écrit : présence du passé devant le juge français aux XIXe et XXe siècles, par Gérard TEBOUL. — Le droit de l'environnement : l'exemple des zones humides, par Jérôme FROMAGEAU.

Discussion :

L'école de Saint-Victor au Moyen Âge : bilan d'un demi-siècle historiographique, par Dominique POIREL.

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