Pays
Suisse
France
Europe
Hors Euro/Suisse
Langue
Français
English
DROZ
Livres d'érudition
Éditeur
§
Libraire
Accueil
La maison
Nouveautés
À paraître
Collections
Nouveautés
Les espaces du savoir dans l'Antiquité
Introduction et huit exposés suivis de discussions
§
Catalogue
Toutes les collections
Auteurs
Droz en poche
Périodes
Antiquité
Moyen Âge
Renaissance
XVII
e
-XVIII
e
siècles
XIX
e
-XXI
e
siècles
Domaines
Arts - Cinéma
Bibliographie - Histoire du livre
Histoire
Linguistique - Philologie
Littérature
Religion
Sciences sociales
Revues
Numérique
Portails
Revues
Collectifs & monographies
Jacques LOGIE
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
Jacques LOGIE
Les Magistrats des cours et des tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociale / Préface de Jean Tulard
Hautes Etudes médiévales et modernes
Cet ouvrage issu de la thèse de doctorat d’Etat soutenue en Sorbonne par un magistrat belge, étudie le personnel judiciaire des départements annexés à la France le 9 vendémiaire an IV. Les juges élus en germinal an V formèrent la charpente des tribunaux sous le Directoire, se retrouvèrent dans les tribunaux du Consulat et , en dépit des épurations pratiquées en 1807 et surtout en 1811, figurèrent encore en nombre important au sein des tribunaux en 1814. L’auteur analyse également les mécanismes complexes du choix des juges. Ainsi, Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée sur le modèle militaire mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au Grand Juge Regnier sous l’Empire.
Livre primé
108.76
Commander
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
