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Bibliothèque d'Humanisme et Renaissance, LXXXVI-II/III (2024-2/3)
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Comparativa
Bernard DUTOIT
,
R. FRANCESCHELLI
,
R. SACH
,
Y. SAINT-GAL
,
P.D.K. SPÖNDLIN
La Concurrence parasitaire en droit comparé. Actes du Colloque de Lausanne du 12 septembre 1980
Comparativa
"La concurrence parasitaire en Italie" par le professeur Remo Franceschelli, Rome. "Die Schmarotzerkonkurrenz in der deutschen Rechsprechung" von Professor Rolf Sach, Mannheim. "Concurrences et agissements parasitaires en droit français et belge" par Yves Saint Gal, Paris. "exposé de synthèse sur la concurrence parasitaire" par le professeur Bernard Dutoit, Lausanne.
30,36
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M. ZWAHLEN
Le Divorce en Turquie. Contribution à l'étude de la réception du Code civil suisse
Comparativa
La réception en Turquie du Code civil suisse, accomplie en 1926 sous l'autorité de Mustafa Kemal Atatürk, est un cas unique d'adoption quasi littérale d'un Code étranger. Cet ouvrage présente le contexte historique et social de l'événement et dresse le bil…
68,31
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Dominique BURNIER
La Notion de l'invention en droit européen des brevets
Comparativa
L'invention, c'est-à-dire les notions de nouveauté, d'activité inventive et d'application industrielle, ont été codifiés, pour le droit européen, à la Convention de Munich de 1973. Le présent livre analyse tous les aspects de cette juridiction.
45,54
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Antoine SCHEUCHZER
Nouveauté et activité inventive en droit européen des brevets. Préface de Joseph Voyame
Comparativa
A la fois thèse et synthèse, ce livre constitue une somme des droits des brevets concernant la nouveauté et l'activité inventive (anciennement niveau inventif), qui sont les conditions nécessaires pour breveter une invention. Ces deux importantes condition…
91,08
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Gérald MOUQUIN
La Notion de jeu de hasard en droit public. Essai axiomatique de lege ferenda
Comparativa
La loi ne donne qu'une définition vague du jeu de hasard. Paradoxe d'un texte qui réprime sans qu'on sache exactement sur quoi porte la répression. C'est cette lacune théorique que comble l'ouvrage de Gérard Mouquin, Après avoir comparé quelques r©glementa…
68,31
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Daniel DUMUSC
Le Divorce par consentement mutuel dans les législations européennes
Comparativa
Le livre de Daniel Dumusc, Le divorce par consentement mutuel dans les législation européennes, intéressera tous ceux - juristes, parlementaires, journalistes, sociologues... - qui sont concernés par l'évolution de la législation en matière de divorce. L'a…
75,90
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Bernard DUTOIT
La Nationalité de la femme mariée. Vol. III: Amérique, Asie, Océanie
Comparativa
Avec la collaboration de Daniel Gay et Terrence Vandeveld.
68,31
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Bernard DUTOIT
,
B. FRANCQ
,
G. SCHRICKER
,
G. SENA
,
R. ZÄCH
Les Tests comparatifs en droit comparé. Actes du Colloque de Lausanne, 15 juin 1978
Comparativa
Souvent les tests comparatifs sont faits - ou commandés - par des instituts ou des associations neutres pour être diffusés ensuite dans des revues spécialisées qui ne poursuivent aucun but lucratif. Il arrive fréquemment que ces mêmes tests soient utilisés…
22,77
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Terrence VANDEVELD
Les Moyens d'action des consommateurs face aux pratiques commerciales abusives. Etude de droit comparé
Comparativa
L'apparition du client dans le droit moderne de la concurrence illicite pose d'importants problèmes. Les moyens donnés à un commerçant pour se défendre contre les agissements d'un concurrent peuvent-ils convenir à la protection des intérêts d'un ensemble d…
26,57
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Jean-Marc SALAMOLARD
La Licence obligatoire en matière de droit d'invention. Etude de droit comparé. Préface de Joseph Voyame
Comparativa
Dans cette étude, l'auteur met en relief le système des brevets. Après une étude détaillée de la licence obligatoire (origines, nature, modalités), et une analyse des réglementation dont elle fait l'objet dans divers pays, J.-M. Salamolard développe une cr…
75,90
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