L'argent de Zola et le krach de l'Union générale. Une lecture juridique

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS

INDEX DES REVUES UTILISÉES POUR LE COMMENTAIRE AVEC LES ABRÉVIATIONS ÉVENTUELLES

AVERTISSEMENT

TOME PREMIER : UN AUTRE RÊVE D’ICARE

INTRODUCTION À LA RÉÉDITION DE L’ARGENT De l’opportunité de revisiter L’Argent en lien avec le krach de l’Union De quelques modalités de l’approche Pour en finir avec cette introduction

ÉDITION DE L’ARGENT

AVERTISSEMENT L’ARGENT ADDITIONS AUX NOTES DE BAS DE PAGE

PREMIÈRE PARTIE LA CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER - JOURNAUX ET PUBLICITÉ : LES MÉDIAS DE LA FINANCE La publicité légale L’essor des publications financières Le prospectus ou la notice

CHAPITRE II - LES SYNDICATS DE PLACEMENT DE TITRES
Les modalités d’action du syndicat Aspect lucratif et responsabilités Annexe : Syndicat de prise ferme à la lyonnaise

CHAPITRE III - L’ACCÈS AU MARCHÉ Les bulletins de souscription L’admission des titres à la cote

CHAPITRE IV - L’INTERVENTION DU NOTAIRE OU L’ILLUSOIRE GARANTIE DE SINCÉRITÉ Mentions-types à produire pour lʼinsertion légale

CHAPITRE V - L’ASSEMBLÉE CONSTITUTIVE DE L’UNIVERSELLE, PREMIÈRES ENTORSES AUX DISPOSITIONS LÉGALES ? Une ou deux assemblées constitutives étaient-elles nécessaires ?
Les modalités de convocation de l’assemblée constitutive

CHAPITRE VI - LES FRAIS DE PREMIER ÉTABLISSEMENT

CHAPITRE - VII- LA LIBÉRATION DU QUART Libération du quart et négociabilité des titres : acompte sur développements à venir

DEUXIˆME PARTIE LA VIE SOCIALE

A. LES ORGANES DE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE VIII - LE GOUVERNEMENT DE LA SOCIÉTÉ La nomination des administrateurs Les garanties exigées des administrateurs Les pouvoirs du conseil d’administration Le choix du directeur

CHAITRE IX - LA TENUE DES ASSEMBLÉES DURANT LA VIE DE LA SOCIÉTÉ La tenue des assemblées ordinaires durant la vie de la société La tenue des assemblées destinées à décider de l’augmentation du capital social

CHAPITRE X - LES COMMISSAIRES CENSEURS L’identification des commissaires-censeurs Le statut des commissaires-censeurs La responsabilité des commissaires-censeurs

B. LES OUTILS SOCIÉTAUX

CHAPITRE XI – LE BILAN ET L’INVENTAIRE

CHAPITRE XII - LES RÉSERVES DE LA SOCIÉTÉ La notion de réserve légale ou les rigueurs du principe de l’intangibilité Les réserves spéciales ou la révélation des incertitudes

CHAPITRE XIII - LA CONVERSION DE TITRES NOMINATIFS EN TITRES AU PORTEUR La conversion, oeuvre individuelle ou collective ? La conversion décidée par la dernière assemblée générale Une nouvelle tunique de Nessus

CHAPITRE XIV - TRANSFORMATION ET FUSION DE SOCIÉTÉS L’Union générale, fruit d’une transformation de société La fusion des sociétés

C. LE BUT LUCRATIF : COMPTES ET MÉCOMPTES

CHAPITRE XV - LA RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS La rémunération salariée Les jetons de présence Les tantièmes Récapitulatif des divers avantages financiers perçus par les administrateurs de la société

CHAPITRE XVI - LES MODES ALTERNATIFS DE RÉMUNÉRATION DES ACTIONNAIRES La rémunération des actionnaires sous l’angle d’une relation ambiguë avec le prêt Les clauses d’acompte sur dividende

CHAPITRE XVII - AUGMENTATIONS DE CAPITAL ET DISTRIBUTIONS DE BÉNÉFICES Première distribution de bénéfices Première augmentation de capital de l’Universelle de 25 à 50 millions de francs L’émission d’action avec primes Deuxième distribution de bénéfices Deuxième augmentation de capital Troisi¨me distribution de bénéfices Troisième et dernière augmentation de capital

CHAPITRE XVIII - LA QUESTION DE LA DISTRIBUTION DES DIVIDENDES FICTIFS Approche de la notion de dividende fictif Les conditions d’existence du délit de dividende fictif Du pouvoir des tribunaux pour constater le délit de distribution de dividendes fictifs ? La question des dividendes fictifs et la jurisprudence de l’Union générale La question de la répétition des dividendes fictifs

TROISIÈME PARTIE AUTOUR DU VEAU D’OR

CHAPITRE XIX - LES INTERMÉDIAIRES Cadres généraux d’exercice des fonctions d’agent de change Le contact avec le risque La coulisse

CHAPITRE XX - LES MARCHÉS Les opérations au comptant Les marchés à terme Sadowa et le délit d’initié La sanction du risque : l’exécution L’art de ne pas payer ses dettes : l’exception de jeu

CHAPITRE XXI - LA TRANSMISSIBILITÉ DES TITRES La négociation de titres libérés du quart Les modes de mutation des titres Le cas des transferts en blanc La question de la cession des titres des Hamelin à l’insu de Saccard Les transactions opérées sur les titres à l’occasion de la troisième augmentation de capital

CHAPITRE XXII - LE RACHAT DE SES TITRES PAR LA SOCIÉTÉ La distinction entre rachat et auto-souscription Les finalités et les modalités du rachat
Le rachat et le droit Droits et prérogatives des actionnaires et créanciers de la société faillie et dissoute : la situation dramatique des cédants et cessionnaires intermédiaires

QUATRIÈME PARTIE POUR QUI SONNE LE GLAS COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE LIÉE À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE

CHAPITRE XXIII - FAILLITE ET DISSOLUTION La mise en oeuvre du processus Jalons de la problématique Le syndic et liquidateur Le syndic et la réalisation de l’actif de la faillite L’incident de l’affaire Vilmont La cession transactionnelle du 15 mars 1884 Annexe : Cession transactionnelle du 15 mars 1884 entre le syndic de faillite Heurtey et le Comité-Union

CHAPITRE XXIV - COMMENTAIRE SUR LA JURISPRUDENCE CIVILE DE L’UNION GÉNÉRALE Les souscripteurs d’actions nouvelles et la faillite de l’Union générale : objectifs et arguments Pose de la problématique litigieuse : examen des charges dont les souscripteurs avaient demandé à être relevés Inventaire des arguments issus des plaidoiries La question de la validité des ventes à l’émission L’argument de la validité des opérations de rachat par la société de ses propres actions La question de la nullité de la société elle-même

CHAPITRE XXV - DES RESPONSABILITÉS CIVILES DES ADMINISTRATEURS OU DE LA GRANDE DÉTRESSE DES CRÉANCIERS ET ACTIONNAIRES DE BONNE FOI Pose de la problématique La responsabilité des administrateurs La responsabilité des commissaires-censeurs

CHAPITRE XXVI - COMMENTAIRE DE LA JURISPRUDENCE PÉNALE La mise en oeuvre de la machine judiciaire Premier chef de prévention : simulation de versements, et publication de mauvaise foi de versements ou de souscriptions qui n’existaient pas, pour obtenir ou tenter d’obtenir des souscriptions ou des versements (art. 15, loi du 24 juillet 1867) Deuxième chef de prévention : émission d’actions d’une Société constituée contrairement aux prescriptions des art. 1, 2 et 3 de la loi de 1867 (art. 13 de cette loi) Troisième chef de prévention : négociation de ces actions, ou participation à leur négociation (art. 14) Quatrième chef de prévention : distribution de dividendes fictifs (art. 15)
Cinquième chef de prévention : opération à la hausse sur les actions par des voies et moyens frauduleux (art. 419 Cod. pén.) La matière de la spéculation Spéculation et agiotage : 1885, l’année du revirement ? Tentatives d’explication et destinées Epilogue

BIBLIOGRAPHIE DES ÉLÉMENTS UTILISÉS POUR CONSTITUER LE COMMENTAIRE DE LʼARGENT LʼArgent Autres ouvrages (ou notes de travail) de Zola mis en lien avec LʼArgent au sein du commentaire Autour de Zola Eléments pour lʼhistoire politique et événementielle Sources autour de lʼhistoire de lʼUnion générale Eléments pour servir à lʼhistoire juridique Revues et journaux Autres éléments contextuels Autres

INDEX DES PERSONNAGES, DES INSTITUTIONS, PERSONNES MORALES, ORGANISATIONS DIVERSES INDEX DES LIEUX INDEX MATERIAE INDEX DES JOURNAUX (RÉELS ET FICTIFS) MENTIONNÉS DANS LE CORPS DU TEXTE INDEX DES TEXTES LÉGAUX, RÉGLEMENTAIRES ET DES DIVERSES DISPOSITIONS À NATURE CONTRAIGNANTE TABLES DES ILLUSTRATIONS, TABLEAUX, SCHÉMAS ET ENCADRÉS

Illustrations contenues au sein du 1er volume

Tableaux, schémas et encadrés contenus au sein du 1er volume

TOME II : PIÈCES JUSTIFICATIVES [Uniquement dans la version PDF en vente sur le site www.droz.org]

ANNEXE I EXTRAITS DES MANUSCRITS PR‰PARATOIRES DE L’ARGENT Personnages de L’Argent selon le manuscrit de Zola (extraits du premier volume) Autour de l’Union générale Autour de la bourse (extraits du 2e volume)

ANNEXE II ÉLÉMENTS RELATIFS À LA VIE SOCIALE. PROCÈS-VERBAUX D’OGANES DÉLIBÉRANTS, DISCOURS ET DÉPÔT DE DIVERSES PIÈCES Prospectus de la Société de l’Union générale. D., G. & Cie (1876) Année 1878 Année 1879 Année 1880 Année 1881 Année 1882 Rapport de l’expert-comptable Flory du 1er février 1882 Eléments statistiques relatifs aux souscripteurs de l’Union générale

ANNEXE III ÉLÉMENTS DE JURISPRUDENCE LIÉS À LA FAILLITE DE L’UNION GÉNÉRALE. DÉCISIONS DE JURISPRUDENCE, RÉQUISITOIRES ET PLAIDOIRIES DES AVOCATS, DOCTRINE ET COMMENTAIRES

A. DÉCISIONS EN MATIÈRE CIVILE Jugement du Tribunal de commerce de la Seine prononçant la liquidation de l’Union générale (6 février 1882) Jugements rendus par le Tribunal de commerce de la Seine en date du 15 mai 1882 Cour d’appel de Paris (1ère ch.), 2 mars 1883 Tribunal de commerce de la Seine (14 septembre 1883)

B. DÉCISIONS EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE Tribunal correctionnel de la Seine, 20 décembre 1882 Cour d’appel de Paris (ch. correct.), 19 mars 1883 Cour de cassation, 23 juin 1883

ANNEXE IV JURISPRUDENCE DES AFFAIRES INDUITES PAR LA CHUTE DE L’UNION GÉNÉRALE Affaire ayant fait l’objet d’une intervention devant la Cour d’appel de Paris le 2 mars 1883, Maître contre Carey-Leclanché Affaire Audoin-Dubreuil G. Tavernier Tribunal de commerce de la Seine, 22 nov. 1882, Affaire Vilmont contre Heurtey Tribunal de commerce de la Seine, 12 juin 1882, Affaire Modiano contre Heurtey Affaire Heurtey contre Compagnie des Forges de Terrenoire Affaire Heurtey contre Mille Affaire Crédit Lyonnais contre Heurtey Affaire Heurtey contre Société générale Affaire Heurtey contre Hébert Affaire Finaly contre Heurtey Affaire Bonnet contre Thomas Affaire Actionnaires contre Administrateurs des Réassurances Générales Affaire Union générale contre Reggio Affaire Dode syndic Jauvat contre Heurtey Tribunal de commerce de la Seine, 1884, note supplémentaire Affaire De Chastenet contre Administrateurs de l’Union générale Affaire Hain contre Administrateurs de l’Union générale Affaire Galland contre Heurtey et Comité-Union Affaire Maderny contre Heurtey Affaire Heurtey contre Enregistrement Affaire Lantier contre Comité-Union Affaire Devoluet contre Gignoux Affaire Galland contre Holstein Affaire Dupuy contre héritiers Moreau Affaire Bourrit contre Finaly et Cie Affaire Raverot contre Fulchiron

ANNEXE V DEUX AFFAIRES ANALOGUES Affaire Mirès Affaire de la Banque de Lyon et de la Loire

ANNEXE VI DÉBATS, TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES Instruction du Conseil d’Etat sur les Sociétés anonymes (1817) Loi des 23-29 mai 1863 sur les Sociétés à « responsabilité limitée » Loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés par actions A propos l’avis de la Commission du Conseil d’Etat relatif à la possibilité pour une Société de procéder au rachat de ses propres actions Rejet de l’amendement du député Fabre au Corps Législatif Règlement de la compagnie des agents de change (1870) Décret du 7 octobre 1890 contenant règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 90 du Code de commerce et de la loi du 28 mars 1885, sur les marchés à terme

ANNEXE VII EXTRAITS DE PUBLICATIONS NOTABLES Lettre de Bontoux du 10 mars 1882 Extraits de L’Union générale – sa vie – sa mort – son programme, par Eugène Bontoux Du krach de l’Union générale – La finance juive et les francs-maçons, lettre de Eugène Bontoux Extraits d’Une page d’histoire financière : la vérité sur L’Union générale, par Louis Loew Conférence faite par Vidal-Naquet à la Tenue du 24 juillet 1902 La mort de Bontoux Extrait de La justice républicaine, par Henri Dutrait-Crozon Extraits de La Ligue, Organe exclusif des créanciers de la faillite de l’Union générale

ANNEXE VIII NOTES SUR DIVERS ACTEURS Note sur Me Barboux Note sur Me Henry du Buit 2e note sur Me Buit Note sur Feder Note sur Charles de Biencourt Note sur Paul Alphonse Desgeorges

TABLE DES ILLUSTRATIONS ET TABLEAUX