Librairie Droz (France)

Jean-Michel LENIAUD (ed.), François MONNIER (ed.), Jean-Miguel PIRE (ed.)

Journée d'étude du lundi 14 janvier 2013. EA 112 "Histoire des pratiques et des cultures administratives" (EPHE)

SOMMAIRE Introduction, par François MONNIER Le présidial de La Flèche : architecture d'un "lieu de la décision" méconnu, par Emmanuelle LOIZEAU Les lieux de la décision et du pouvoir policier à Paris sous les deux ministères Fouché (1799-1802 et 1804-1810), par Emmanuel DE WARESQUIEL "Qye de grandes choses ont été conçues et méditées ici": le cabinet de travail de l'Empereur dans la légende napoléonienne, par Charles-Éloi VIAL L'épisode de la destruction de L'Opéra de la rue de Richelieu, et sa transformation en chapelle expiatoire à la mémoire du duc de Berry, par Franck MONNIER Versailles ou la transformation d'un lieu de pouvoir en un musée "politique" dédié "À toutes les gloires de la France", par Jean-Miguel PIRE Le ministère de l'Éducation au coeur de son action : couloirs et pouvoirs de la "rue de Grenelle" (XIXe- XXe siècles), par Fabien OPPERMANN Aux Gobelins chez Gaëtan Picon: un ministère des Affaires culturelles "bis", par Agnès CALLU Les Finances au Palais du Louvre : un ministère de la République sous les ors du Second Empire. par Florence DESCAMPS Conclusion, par Jean-Michel LENIAUD lndex Biographie des contributeurs Publications et journées d'étude

La connaissance de l'administration passe par la compréhension de tous les mécanismes de la décision. Or, ceux-ci s'incarnent dans des hommes, des dispositifs, des structures autant que dans des lieux. La matérialité de ces mécanismes et leur inscription dans l'espace physique et mémoriel, constituent une dimension qu'il convient d'explorer pour ménager toute sa place à la sensibilité, et à son rôle effectif dans l'élaboration de la décision. De même, le lieu de la décision ne doit pas seulement s'entendre sous l'angle de la topographie ou de l'architecture, mais aussi sous le point de vue de la métaphore. Les communications reproduites ici abordent donc quelques unes des différentes dimensions de cette problématique très riche et pourtant trop rarement considérée. En particulier, elles esquissent une réponse à la question posée en introduction de cette journée d'étude: l'absence d'une doctrine spécifique adaptée à la conservation patrimoniale des lieux de la décision.

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Jean-Michel LENIAUD (ed.), François MONNIER (ed.)

Experts et décision

Sommaire / Table of contents : F. MONNIER, « Introduction – L’expert et la décision administrative » ; P.-E. LATOUCHE, « Entrecroisements entre cultures savantes et populaires dans les expertises du bâtiment à Montréal (1700-1750) » ; F. MONNIER, « L’expertise juridique du procureur du parlement de Paris : l’exemple des biens confisqués aux religionnaires français réfugiés en Hollande » ; E. de WARESQUIEL, « Joseph Fouché et la question de l’amnistie des émigrés (1799-1802) » ; F. WATEL, « Experts et décision aux Affaires étrangères sous la restauration : quelle place pour l’expertise de terrain dans la décision diplomatique ? L’exemple de Guillaume Hyde de Neuville » ; J.-P. DUMAS, « Politique républicaine ou science de l’Etat : le cas du ministère du Commerce et de l’industrie à la fin du XIXe siècle » ; F. DESCAMPS, « Les techniciens des Impôts et la naissance d’une expertise fiscalo-financière : l’Etat moderne, 1928-1939 » ; L. QUENOUELLE-CORRE, « L’expertise internationale du Mouvement général des fonds dans l’entre-deux-guerres » ; P. MASQUELIER, « La montée en charge de l’expertise technique dans la décision durant les années cinquante : un traumtisme pour l’administration ? » ; F. CARDONI, « Les experts de la prise de décision financière au ministère de la Défense dans les années 1960 » ; J.-M. PIRE, « L’intégration de l’histoire de l’art en 2008 dans la scolarité obligatoire en France. De l’expertise scientifique à la décision politico-administrative » ; A. CALLU, « Gaëtan Picon ou la naissance d’un expert culturel » ; F. MOSSER, « Les experts d’un ministre de la Culture : Jean-Philippe Lecat (1978-1981) » ; J.-M. LENIAUD, « Conclusion ».

Le monde administratif est peu habité par le doute. Il n’est guère porté à reconnaître ses zones d’ignorance ou de perplexité. Vécue parfois comme un traumatisme par l’administration, le recours à l’expert constitue en fait une démarche naturelle et nécessaire. Elle manifeste une volonté d’éclairer au mieux la prise de décision en mobilisant le plus grand savoir disponible dans un monde à la complexité sans cesse croissante. Les actes de cette journée annuelle de l’équipe Histoire des cultures et des pratiques administratives rendent comptent de la richesse d’un thème profondément contemporain. Au gré des quatorze communications se dessine un portrait singulier de l’expertise et des liens consubstantiels qu’elle entretient avec la décision.

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(ed.), Jean-Michel LENIAUD (ed.), François MONNIER (ed.)

Journées annuelles d'étude de l'équipe Histoire des pratiques et des cultures administratives. La Collégialité et les dysfonctionnements dans la décision administrative

A travers une série d'études et de réflexions sur des exemples historiques concrets, empruntés à une chronologie large allant de la Révolution à la Cinquième République, et analysés à partir d'outils relevant autant de l'histoire orale que de celle des idées politiques ou des institutions culturelles et financières, les auteurs contribuent à l'élaboration d'une typologie des instances collégiales (conseils, comités, commissions, etc.) et des situations dysfonctionnelles (désordre, fraude, abus, etc.), non sans une certaine gageure. Car c'est à une histoire de l'administration française pour ainsi dire "négative", opérée en creux, souvent dans le silence des sources, que les auteurs ici nous convient.

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Jean-Michel LENIAUD (ed.), François MONNIER (ed.)

La Décision et la personnalisation de l'action administrative

Les journées annuelles de l'Équipe Histoire du droit public et de l'administration, dirigée par François Monnier, ont abordé en 2007 et 2008 les thèmes de la décision et de la personnalisation de l'action administrative. On trouvera dans ce recueil des études et des réflexions sur des questions aussi diverses que celles des apports de l'administration à 'initiative privée, de l'opportunité et du temps de la réforme, des places respectives de la décision et du conseil, de la volonté individuelle et de l'action collective, du politique et de l'administratif, à partir de champs thématiques qui relèvent autant de l'histoire orale que de celle des institutions culturelles et financières, des idées politiques, de ses représentations, sur une période chronologique large, allant de la Restauration à la Cinquième République.

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Jacqueline Lucienne LAFON

La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime / Préface de François Monnier

Hautes Etudes médiévales et modernes

Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice était dans l’air du temps et devint la préoccupation de tous. Les cahiers de doléances s’en firent l’écho aux États généraux de 1789. Les Constituants se mirent à la tâche avec autant d’enthousiasme que de prudence dans la mesure où cette Révolution judiciaire s’annonçait grandiose sans doute, mais également délicate. Détruire et reconstruire un ordre juridictionnel nouveau, abolir la vénalité des offices et inaugurer l’élection des juges, modifier les règles de droit en particulier au pénal : tel fut le programme ambitieux qui ne manqua pas de soulever maintes difficultés. Il fallut en effet assurer la continuité de la justice, indemniser les magistrats, pourvoir à toutes les questions annexes qui se présentaient au fil des mois. Les assemblées successives s’y efforcèrent, tout en nuançant les solutions proposées selon leur idéologie respective.

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Marceau LONG (ed.), François MONNIER (ed.)

La France, l'Eglise: quinze siècles déjà. Actes du colloque organisé à la Sorbonne par l'Ecole pratique des Hautes Etudes, IVe Section et le Comité pour la commémoration des origines: de la Gaule à la France

Hautes Etudes médiévales et modernes

Fruit d’un colloque international tenu en mai 1996 à la Sorbonne, et marquant l’ouverture de la « Commémorations des origines : de la Gaule à la France », les actes de La France, l’Église : quinze siècles déjà restituent la richesse des propos. Partant des données et analyses historiques les plus récentes sur la christianisation des peuples de l’Europe, esquissant une typologie « du baptême des Nations » sans pour cela confondre choix religieux individuels et processus collectifs, les communications abordent la nature des rapports entre Etat, Eglise et société civile jusqu’à nos jours, à la lumière de l’histoire et des mythes. Elles touchent également au pluralisme, à la tolérance et à l’expression du fait religieux — sous leurs aspects sociologiques, juridiques et philosophiques. Articles de M. Long, J. Le Goff, A. Besançon, K.F. Werner, M. Rouche, P. Thibaud, D. Schnapper, J. Baechler, G. Coq et Ph. Bénéton.

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