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Comparativa
Dominique T.C. WANG
Les Sources du droit de la République populaire de Chine. Préfaces de Rui Mu et Tsien Tche-hao
Comparativa
L'auteur réunit les principales sources du droit ainsi que la documentation se rapportant à l'édification du système juridique chinois pendant la période contemporaine, en particulier dès 1977, époque où l'on s'est mis à combler systématiquement les lacunes du code chinois.
56,05
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Catherine NOIR-MASNATA
Les Effets patrimoniaux du concubinage et leur influence sur le devoir d'entretien entre époux séparés
Comparativa
Dans une première partie, l'auteur fait le point de la situation dans cinq pays d'Europe : quels effets la Loi et la Jurisprudence reconnaissent-elles au concubinage, en Suisse, en France, Allemagne, Italie et Angleterre ? Le concubinage est il un contrat …
40,04
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Bertil COTTIER
La Publicité des documents administratifs. Etude de droit suédois et suisse
Comparativa
64,06
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Koloyan STOYANOV
La Protection juridique des caractères typographiques. Etude de l’Arrangement de Vienne concernant la protection des caractères typographiques et leur dépôt légal
Comparativa
Les caractères typographiques comptent au nombre des créations de forme industrielle dont le statut juridique relève à la fois du droit de la propriété industrielle et du droit de la propriété artistique. Dans sa première partie, l'ouvrage présente leur pr…
56,05
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Bernard DUTOIT
,
R. FRANCESCHELLI
,
R. SACH
,
Y. SAINT-GAL
,
P.D.K. SPÖNDLIN
La Concurrence parasitaire en droit comparé. Actes du Colloque de Lausanne du 12 septembre 1980
Comparativa
"La concurrence parasitaire en Italie" par le professeur Remo Franceschelli, Rome. "Die Schmarotzerkonkurrenz in der deutschen Rechsprechung" von Professor Rolf Sach, Mannheim. "Concurrences et agissements parasitaires en droit français et belge" par Yves …
32,03
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M. ZWAHLEN
Le Divorce en Turquie. Contribution à l'étude de la réception du Code civil suisse
Comparativa
La réception en Turquie du Code civil suisse, accomplie en 1926 sous l'autorité de Mustafa Kemal Atatürk, est un cas unique d'adoption quasi littérale d'un Code étranger. Cet ouvrage présente le contexte historique et social de l'événement et dresse le bil…
72,07
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Dominique BURNIER
La Notion de l'invention en droit européen des brevets
Comparativa
L'invention, c'est-à-dire les notions de nouveauté, d'activité inventive et d'application industrielle, ont été codifiés, pour le droit européen, à la Convention de Munich de 1973. Le présent livre analyse tous les aspects de cette juridiction.
48,04
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Antoine SCHEUCHZER
Nouveauté et activité inventive en droit européen des brevets. Préface de Joseph Voyame
Comparativa
A la fois thèse et synthèse, ce livre constitue une somme des droits des brevets concernant la nouveauté et l'activité inventive (anciennement niveau inventif), qui sont les conditions nécessaires pour breveter une invention. Ces deux importantes condition…
96,09
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